Saint-Pierre-de-Curtille
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Arrêtés Préfectoraux
Le Brûlage à l’air libre des déchets verts interdit par arrêté préfectoral.
EAU : un arrêté préfectoral place le département en alerte.
Conseil Municipal
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Comptes Rendus 2016
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CR réunion du 6 septembre 2016
CR réunion du 09 novembre 2016
CR réunion du 22 novembre 2016
CR réunion du 13 décembre 2016
PROJET PLUi de Chautagne
PLUi : Diagnostic et enjeux. CM du 21/09/17
PLUi : Présentation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) CM du 25/10/17
Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 21/11/17
Démarches Administratives
Autorisation de Sortie du Territoire pour les mineures
Carte Nationale d’Identité
Déclaration de Naissance
Déclaration de Décès
Journée Défense et Citoyenneté EN LIGNE.
Listes Électorales : nouvelle inscription
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Plan d’occupation des sols caduc depuis le 26 mars 2017
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Vous souhaitez construire, téléchargez les différents imprimés.
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Gestion des ordures ménagères
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ARNAQUES LIÉES AU CORONAVIRUS
COMMERÇANTS, ARTISANS, CHEF D’ENTREPRISES, AGRICULTEURS INDEPENDANTS… en Auvergne-Rhône
COVID-19 et SOLIDARITÉ
Gestion des déchets contaminés chez les personnes malades maintenues à domicile
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RÉOUVERTURE DES DÉCHETTERIES
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