Saint-Pierre-de-Curtille
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Arrêtés Préfectoraux
Le Brûlage à l’air libre des déchets verts interdit par arrêté préfectoral.
EAU : un arrêté préfectoral place le département en alerte.
Conseil Municipal
Comptes Rendus 2015
CR réunion du 26 janvier 2015
CR réunion du 16 mars 2015
CR réunion du 07 avril 2015
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Comptes Rendus 2016
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Comptes Rendus 2017
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Comptes Rendus 2018
CR réunion du 08 janvier 2018
CR réunion du 27 février 2018
CR réunion du 20 mars 2018
CR réunion du 05 avril 2018
CR réunion du 24 avril 2018
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CR réunion du 18 octobre 2018
CR du 11 décembre 2018
Comptes Rendus 2019
CR du 05 février 2019
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CR du 09 avril 2019
CR du 21 mai 2019
CR du 03 octobre 2019
PROJET PLUi de Chautagne
PLUi : Diagnostic et enjeux. CM du 21/09/17
PLUi : Présentation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) CM du 25/10/17
Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 21/11/17
Démarches Administratives
Autorisation de Sortie du Territoire pour le mineure
Carte Nationale d’Identité
Déclaration de Naissance
Déclaration de Décès
Journée Défense et Citoyenneté EN LIGNE.
Listes Électorales : nouvelle inscription
Livret de Famille ou Duplicata
Mariage Civil
PACS Pacte Civil de Solidarité
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Timbre Fiscal
Informations
ARRÊTÉ BRUITS
Urbanisme
Classement sismique
Plan d’occupation des sols caduc depuis le 26 mars 2017
Permis de construire
Vous souhaitez construire, téléchargez les différents imprimés.
Assainissement
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Développement Durable
Déchetterie
Gestion des ordures ménagères
Fusion Communauté de Communes / Grand Lac
Gestion de la Forêt
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Informations Grand-Lac
LOGEMENT
URBANISME
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Moments exceptionnels
Cérémonie du 11 novembre – Exposition « La Grande Guerre » 14-18
Bulletin Municipal
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2014
2015
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La carte
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Patrimoine
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Les églises de Saint Pierre de Curtille
HAUTECOMBE Abbaye royale
L’église de Saint Pierre
Restauration de la toile « La Délivrance de St Pierre »
La vieille église de Curtille
Le Sentier du Mont Landard
La Pierre de l’Evêque
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Bulletins de 2015
Bulletin Municipal août 2015
Bulletin Municipal novembre 2015
