Saint-Pierre-de-Curtille
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Arrêtés Préfectoraux
Le Brûlage à l’air libre des déchets verts interdit par arrêté préfectoral.
EAU : PROLONGATION DE L’ARRETE PREFECTORAL PLACANT LE DEPARTEMENT EN ALERTE.
Conseil Municipal
Comptes Rendus 2020
CM du 03 février 2020
CM du 03 juillet 2020
CM du 08 juillet 2020
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Comptes Rendus 2019
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Comptes Rendus 2018
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CR réunion du 27 février 2018
CR réunion du 20 mars 2018
CR réunion du 05 avril 2018
CR réunion du 24 avril 2018
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CR réunion du 10 septembre 2018
CR réunion du 18 octobre 2018
CR du 11 décembre 2018
Comptes Rendus 2017
CR réunion du 06 février 2017
CR réunion du 21 mars 2017
CR réunion du 12 avril 2017
CR réunion du 07 juin 2017
CR réunion du 04 juillet 2017
CR réunion du 25 octobre 2017
Comptes Rendus 2016
CR réunion du 19 février 2016
CR réunion du 21 mars 2016
CR réunion du 04 avril 2016
CR réunion du 30 mai 2016
CR réunion du 04 juillet 2016
CR réunion du 6 septembre 2016
CR réunion du 09 novembre 2016
CR réunion du 22 novembre 2016
CR réunion du 13 décembre 2016
PROJET PLUi de Chautagne
PLUi : Diagnostic et enjeux. CM du 21/09/17
PLUi : Présentation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) CM du 25/10/17
Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 21/11/17
Démarches Administratives
Autorisation de Sortie du Territoire pour les mineures
Carte Nationale d’Identité
Déclaration de Naissance
Déclaration de Décès
Journée Défense et Citoyenneté EN LIGNE.
Listes Électorales : nouvelle inscription
Livret de Famille ou Duplicata
Mariage Civil
PACS Pacte Civil de Solidarité
Passeport
Timbre Fiscal
Informations
ARRÊTÉ BRUITS
Urbanisme
Classement sismique
Plan d’occupation des sols caduc depuis le 26 mars 2017
Permis de construire
Vous souhaitez construire, téléchargez les différents imprimés.
Assainissement
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Non Collectif
Développement Durable
Déchetterie
Gestion des ordures ménagères
Fusion Communauté de Communes / Grand Lac
Gestion de la Forêt
Coronavirus
ARNAQUES LIÉES AU CORONAVIRUS
COMMERÇANTS, ARTISANS, CHEF D’ENTREPRISES, AGRICULTEURS INDEPENDANTS… en Auvergne-Rhône
COVID-19 et SOLIDARITÉ
Gestion des déchets contaminés chez les personnes malades maintenues à domicile
POINT DE SITUATION CORONAVIRUS
POINT ECOUTE FAMILLES PARENTS JEUNES DE SAVOIE
RÉOUVERTURE DES DÉCHETTERIES
SOS FEMMES BATTUES
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Pour vous servir.
CORONAVIRUS Arrêté portant interdiction de fréquentation générale.
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Bulletin Municipal août 2015
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